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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 23083 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 21828 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Adaptation « plan pollinisateurs »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 21324 posée par M. Paul Toussaint Parigi
Arrêté « abeilles »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 21020 posée par Mme Nadine Bellurot
Plan pour les pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20341 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23808 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Inquiétude des agriculteurs sur le plan pollinisateur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19966 posée par M. François Bonhomme
Impacts du plan pollinisateurs sur l'arboriculture
La question est caduque
Pertinence