Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 33757 posée par M. Marcel Vidal

    Prise en charge des enfants autistes

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24296 posée par M. Daniel Bernardet

    Enfants handicapés : choix de l'établissement d'accueil par les parents

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23879 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23883 posée par M. Marcel Vidal

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23915 posée par M. Jean-François Humbert

    Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02326 posée par M. André Vézinhet

    Manque de moyens dans le département de l'Hérault pour faire face aux besoins des enfants porteurs de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne