Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 00210 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Composition du forum de l'islam de France

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 18220 posée par Mme Nassimah Dindar

Importante famine à Madagascar

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/10/2020
Pertinence
Question n° 06796 posée par M. Olivier Paccaud

Taxe halal

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 14581 posée par M. Antoine Lefèvre

Nombre d'imams dans les prisons françaises

Réponse du Ministère de la justice

22/01/2015
Pertinence
Question n° 17062 posée par M. Bernard Fournier

Fondation pour l'islam et création d'une taxe sur les viandes halal

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

14/04/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27336 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Composition du forum de l'islam de France

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence
Question n° 18404 posée par M. Pascal Allizard

Mesures de lutte contre les actes et propos conduisant au terrorisme

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 12717 posée par M. Stéphane Ravier

Tenue d'un rassemblement islamiste au parc Chanot de Marseille

La question est caduque

24/10/2019
Pertinence
Question n° 07846 posée par M. Stéphane Ravier

Danger représenté par l'union des organisations islamiques de France

La question est caduque

22/11/2018
Pertinence
Question n° 06290 posée par M. Stéphane Ravier

Danger représenté par l'union des organisations islamiques de France

La question est caduque

26/07/2018
Pertinence