Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 15865 posée par M. Emmanuel Hamel

Conseil de réflexion sur l'Islam en France

Réponse du ministère : Intérieur

20/06/1991
Pertinence
Question n° 19585 posée par M. André Fosset

Propos tenus par un membre du Gouvernement sur la création d'une université islamique

Réponse du ministère : Premier ministre

23/01/1992
Pertinence
Question n° 19792 posée par M. Josselin de Rohan

Nomination des recteurs de la Grande Mosquée de Paris

Réponse du ministère : Intérieur

13/02/1992
Pertinence
Question n° 21116 posée par M. André Fosset

Action du conseil de réflexion sur l'Islam en France

Réponse du ministère : Intérieur

07/05/1992
Pertinence
Question n° 19492 posée par M. Nicolas About

Manque de coopération européenne dans le domaine de la lutte contre le terrorisme

Réponse du ministère : Intérieur

19/12/1996
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06290 posée par M. Stéphane Ravier

Danger représenté par l'union des organisations islamiques de France

La question est caduque

26/07/2018
Pertinence
Question n° 07846 posée par M. Stéphane Ravier

Danger représenté par l'union des organisations islamiques de France

La question est caduque

22/11/2018
Pertinence
Question n° 12717 posée par M. Stéphane Ravier

Tenue d'un rassemblement islamiste au parc Chanot de Marseille

La question est caduque

24/10/2019
Pertinence
Question n° 18404 posée par M. Pascal Allizard

Mesures de lutte contre les actes et propos conduisant au terrorisme

La question est caduque

22/10/2020
Pertinence
Question n° 27336 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Composition du forum de l'islam de France

La question est caduque

24/03/2022
Pertinence