Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 88 trouvées

Question n° 0158A posée par M. Michel Rufin

Difficultés des agriculteurs face aux décisions des ministres de l'agriculture de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1984
Pertinence
Question n° 20704 posée par M. Philippe Leroy

Réglementation relative aux priorités dans la conclusion des baux ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/12/2005
Pertinence
Question n° 21162 posée par M. Marcel Vidal

Situation des agriculteurs et viticulteurs de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/01/2006
Pertinence
Question n° 23029 posée par Mme Françoise Henneron

Disponibilité des droits à prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes dans le département du Pas-de-Calais

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 23330 posée par M. Louis Souvet

Promotion de l'installation d'exploitants agricoles dans les contrats de plan État-région

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/05/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02004 posée par M. Robert Tropeano

Missions du Crédit agricole

La question est caduque

04/10/2007
Pertinence
Question n° 18631 posée par M. Serge Andreoni

Remplacement du fioul domestique par le gazole non routier

La question est caduque

19/05/2011
Pertinence
Question n° 25990 posée par M. Fabien Genet

Hausse des charges pour les exploitants agricoles

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence