Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0071A posée par M. Louis Minetti

    Situation des jeunes agriculteurs, notamment ceux de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0036A posée par M. Louis Minetti

    Marchés français des fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0057A posée par M. Paul Jargot

    Situation des exploitants familiaux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0061A posée par M. Christian Poncelet

    Lutte contre le dépeuplement dans les régions d'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0112A posée par M. Jean Arthuis

    Conséquences pour l'économie agricole de l'accord européen sur le lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00121 posée par M. Maurice Janetti

    Réforme du financement des bâtiments d'élevage

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00429 posée par M. Paul Jargot

    Difficultés des jeunes agriculteurs

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0115A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes des producteurs de lait

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0005A posée par M. Rémi Herment

    Problèmes laitiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible