Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 110 trouvées

  1. Question n° 27489 posée par M. Kléber Malécot

    Jeunes agriculteurs: dotation d'installation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27494 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aides accordées aux jeunes agriculteurs: revalorisation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27496 posée par M. François Dubanchet

    Groupements fonciers agricoles: création

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27526 posée par M. René Jager

    Jeunes agriculteurs: modification des mécanismes de l'attribution préférentielle

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27565 posée par M. Henri Caillavet

    Prêts aux jeunes agriculteurs: modification des modalités

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00429 posée par M. Paul Jargot

    Difficultés des jeunes agriculteurs

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09536 posée par M. Louis Souvet

    Agriculteurs : report de la première annuité des emprunts dus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0193S posée par M. Roger Rigaudière

    Avenir des prêts bonifiés à l'agriculture

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne