Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 03948 posée par Mme Anne Ventalon

    Guichet unique pour l'installation des nouveaux médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13890 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir de l'hôpital public

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0860S posée par M. Jean-Pierre Moga

    Difficultés de mise en place du tiers payant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04038 posée par Mme Chantal Deseyne

    Congés maternité des professionnelles de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04147 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Indemnisation des professionnelles de santé lors de leur grossesse

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19632 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Revalorisation de la consultation de médecine générale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00232 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Avantage supplémentaire maternité pour les femmes exerçant la médecine libérale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible