Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
628 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 579 trouvées
-
Question n° 10898 posée par M. Grégory Blanc
Mise en oeuvre de la consultation du système de sécurité civile
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 10088 posée par M. Louis Vogel
Évaluation de la stratégie européenne « Farm to Fork »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 09944 posée par M. Jean-Jacques Michau
Droit aux aides de la politique agricole commune des agriculteurs de plus de 67 ans ayant fait valoir leur droit à une retraite non agricole marginale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 09716 posée par Mme Catherine Dumas
Difficultés rencontrées par le groupement parisien inter-bailleurs de surveillance
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 0692G posée par M. Olivier Jacquin
Proposition de directive européenne relative aux travailleurs ubérisés
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 49 trouvées
-
Question n° 10537 posée par Mme Kristina Pluchet
Préservation des conditions de conduite des engins agricoles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 10539 posée par M. Arnaud Bazin
Expériences de gain de fonction, sûreté biologique des laboratoires P3 et P4 et recherche duale
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 10139 posée par M. Max Brisson
Instauration du contrôle technique pour les deux-roues motorisés
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 09060 posée par Mme Michelle Gréaume
Directive européenne sur la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 07518 posée par Mme Laure Darcos
Pour une exemption des entreprises et des métiers du patrimoine du champ d'application de la future législation européenne relative à l'usage du plomb
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence