Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

Question n° 01272 posée par M. Alain Fouché

Modification de la formule du levothyrox

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/09/2017
Pertinence
Question n° 03635 posée par M. Arnaud Bazin

Pénurie inédite de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/03/2018
Pertinence
Question n° 03658 posée par Mme Brigitte Micouleau

Pénurie de médicaments destinés à traiter le cancer de la vessie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/03/2018
Pertinence
Question n° 04036 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Pénurie grandissante de médicaments sur le territoire national

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04443 posée par M. Antoine Lefèvre

Pénurie récurrente de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25424 posée par Mme Laurence Cohen

Rupture de stock du médicament Altim

La question est caduque

16/03/2017
Pertinence
Question n° 02741 posée par Mme Martine Berthet

Difficultés liées au prix des médicaments non remboursés

La question est caduque

18/01/2018
Pertinence
Question n° 10805 posée par Mme Esther Benbassa

Pénurie de cortisone dans les pharmacies

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence
Question n° 16200 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Annulation de la révision du prix du paracétamol

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1312S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Indisponibilité de médicaments

La question a été retirée

15/10/2020
Pertinence