Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 16192 posée par M. Georges Mouly

    Consommation des médicaments génériques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12406 posée par Mme Christiane Demontès

    Répartition pharmaceutique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16159 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16247 posée par M. Claude Kern

    Avenir de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16270 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des professionnels de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02741 posée par Mme Martine Berthet

    Difficultés liées au prix des médicaments non remboursés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible