Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 17528 posée par M. Jean Faure

    Producteurs de lait en zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17532 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Producteurs de lait en zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18290 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Aide à la qualité du lait en zone de montagne et extension à la zone de Piémont

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07957 posée par M. Marcel Bony

    Aide à la qualité du lait en zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08056 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Versement de l'aide à la qualité du lait en zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05801 posée par M. Germain Authié

    Situation des producteurs de lait en zone de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07251 posée par M. Raymond Courrière

    Augmentation du quota laitier en zone de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible