Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

197 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 194 trouvées

  1. Question n° 00149 posée par M. Louis De Catuelan

    Information télévisée

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00853 posée par M. Marcel Vidal

    Privatisation des chaînes publiques de télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01508 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de Radio France Creuse

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01613 posée par M. Louis Souvet

    Cinquième chaîne: promotion de boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03187 posée par M. Charles de Cuttoli

    TV5: orientations, évolution des structures et moyens

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34885 posée par M. André Diligent

    Mise en place du conseil consultatif des programmes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38993 posée par M. Pierre Laffitte

    Situation des câblo-opérateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13459 posée par M. François Grosdidier

    Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible