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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 07486 posée par M. José Balarello
Création d'une chaîne télémusicale
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07968 posée par M. Marcel Vidal
Attribution d'une fréquence hertzienne à la nouvelle chaîne musicale M 6
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 20452 posée par M. Philippe Richert
Accès aux écrans publicitaires de la télévision pour les éditeurs de musique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 11748 posée par M. Emmanuel Hamel
Nomination parmi les membres du Conseil supérieur de l'audiovisuel d'un conseiller en musiques actuelles
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 18197 posée par M. Marcel Lesbros
Spécificité montagne dans le domaine audiovisuel et SACEM
Réponse du ministère : Culture
Pertinence