Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 03879 posée par M. Edouard Le Jeune

    Harmonisation sociale et sanitaire dans l'Union européenne au sein du secteur légumier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07766 posée par M. Jean-Pierre Camoin

    Endettement des jeunes agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00217 posée par M. Louis Souvet

    Eventuelle remise en cause de l'image de l'agriculture en cas d'importation de viande hormonée

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00926 posée par M. Roland du Luart

    Importation de viande traitée aux hormones

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04178 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité alimentaire : taux élevés de produits nocifs dans les fruits et légumes

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27801 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Substances nocives dans les fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Faible