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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

1. Question n° 21949 posée par Mme Michèle André

   Inscription de l'entreprise Aubert et Duval à la liste ouvrant droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   19/01/2012

   Pertinence

2. Question n° 19341 posée par Mme Michèle André

   Inscription de l'entreprise Aubert et Duval à la liste ouvrant droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   07/07/2011

   Pertinence

3. Question n° 17832 posée par Mme Patricia Schillinger

   Formation en hygiène alimentaire pour les professionnels de la restauration

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   31/03/2011

   Pertinence

4. Question n° 1243S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Statut juridique de Pôle emploi

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   10/03/2011

   Pertinence

5. Question n° 14189 posée par Mme Michelle Demessine

   L'état du droit français concernant la reconnaissance des maladies liés à l'amiante

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   01/07/2010

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 22128 posée par M. Jean Arthuis

   Procédures inopérantes en matière d'habilitation de résidences sociales pour jeunes travailleurs

   La question est caduque

   02/02/2012

   Pertinence