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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 00784 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Application de l'article L. 411-1 du code de l'environnement
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville
Dégâts causés par les castors
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 10788 posée par Mme Nathalie Delattre
Sauvegarde des hérissons européens en France
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 09482 posée par M. Jean-Noël Guérini
Échouages de dauphins
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 09385 posée par Mme Françoise Férat
Échouage des dauphins
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 10046 posée par M. André Vallini
Diminution du nombre de lapins de garenne en France métropolitaine
La question est caduque
Pertinence