Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 0391S posée par M. Roger Lise
Difficultés pour les originaires des DOM de trouver un logement locatif
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 06676 posée par M. Roger Lise
Augmentation des loyers des logements HLM dans les DOM
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
-
Question n° 15445 posée par M. Emmanuel Hamel
Mesures en faveur de l'emploi à la Réunion
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 09768 posée par M. Charles Descours
Projets d'arrêtés relatifs aux prêts aidés de l'Etat dans les départements d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
-
Question n° 12952 posée par M. Pierre Lagourgue
Non-versement, à la Réunion, de la créance due au titre de l'aide parentale d'éducation (APE)
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 05421 posée par M. Pierre Lagourgue
Logement locatif social à la Réunion : revalorisation du loyer plafond des logements locatifs très sociaux
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 22707 posée par M. Emmanuel Hamel
Logements locatifs sociaux : unification des barèmes d'aides personnelles au logement dans les départements d'outre-mer (DOM)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36505 posée par M. Claude Lise
Décret n° 2000-1188 relatif à la situation des occupants de la zone des " cinquante pas géométriques "
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36613 posée par M. Dominique Larifla
Moyens de financement nécessaires à la mise en oeuvre d'actions foncières en Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39518 posée par M. Dominique Larifla
Etude foncière à la Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence