Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
849 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 782 trouvées
-
Question n° 09509 posée par M. Bernard Michel Hugo
Logements locatifs en région parisienne: situation
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 14521 posée par M. Gérard Roujas
Midi-Pyrénées: financement des logements locatifs
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 15907 posée par M. Jacques Valade
Parc de logements locatifs sociaux
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 00056 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Relance du secteur du bâtiment
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 00096 posée par M. Marcel Vidal
Prêts locatifs aidés en secteur rural
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 67 trouvées
-
Question n° 22259 posée par M. Charles Descours
Application de la mesure d'incitation fiscale en faveur de la construction des logements locatifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22268 posée par M. Roger Boileau
Logement social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22282 posée par M. Michel Crucis
Application de la mesure d'incitation fiscale en faveur de la construction de logements locatifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22285 posée par M. Louis Moinard
Habitat social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22286 posée par M. Louis Moinard
Application de la mesure d'incitation fiscale en faveur de la construction de logements locatifs
La question est caduque
Pertinence