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927 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 858 trouvées
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Question n° 12541 posée par M. Guy Vissac
Rénovation de l'immobilier touristique
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 0840S posée par M. Philippe Madrelle
Travaux d'aménagement de la RN 10 en Nord Gironde
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 27849 posée par M. Gérard Le Cam
Accessibilité des handicapés aux lieux publics
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 33381 posée par M. Emmanuel Hamel
Education physique et sportive pour les enfants handicapés d'âge scolaire
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 35440 posée par M. Serge Mathieu
Réflexion sur les pratiques d'enseignement d'EPS
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 39846 posée par M. André Trillard
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : coïncidence de son périmètre avec celui d'un parc naturel régional (PNR)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39849 posée par M. Gérard Larcher
Défrichement à des fins de construction
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39914 posée par M. André Lardeux
Situation des agents de l'équipement mis à la disposition des conseils généraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39935 posée par M. Georges Gruillot
Politique de lutte contre l'insécurité routière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39943 posée par M. Roland du Luart
Réglementation applicable aux pistes cyclables
La question est caduque
Pertinence