Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

Question n° 07067 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Menaces pesant sur l'industrie du plastique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/10/2018
Pertinence
Question n° 09208 posée par M. Hervé Maurey

Traitement des déchets chimiques des particuliers

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/02/2019
Pertinence
Question n° 10272 posée par M. Hervé Maurey

Traitement des déchets chimiques des particuliers

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/05/2019
Pertinence
Question n° 0844S posée par M. Didier Mandelli

Pollution plastique des océans

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

20/06/2019
Pertinence
Question n° 11131 posée par M. François Grosdidier

Convention type proposé aux collectivités pour la gestion des déchets

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/06/2019
Pertinence