Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 86 trouvées

  1. Question n° 18084 posée par M. Josselin de Rohan

    Rapport sur le mécénat d'entreprise à la télévision

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01379 posée par M. Marcel Vidal

    Relations économiques entre l'entreprise culturelle et l'Etat

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02062 posée par M. Louis Souvet

    Mécénat industriel et communication

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05457 posée par M. Louis Souvet

    Création d'un système d'adhésion des particuliers au fonctionnement des musées

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03120 posée par M. Louis Souvet

    PME et mécénat

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 26304 posée par Mme Esther Sittler

    Financement des organismes de spectacles par le mécénat des particuliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26432 posée par M. Philippe Richert

    Mécénat des particuliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26578 posée par Mme Fabienne Keller

    Développement du mécénat des particuliers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01112 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Remise en cause de l'avantage fiscal attaché au mécénat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08364 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Statut fiscal des graffitis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions sans réponses