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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 86 trouvées
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Question n° 18084 posée par M. Josselin de Rohan
Rapport sur le mécénat d'entreprise à la télévision
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 01379 posée par M. Marcel Vidal
Relations économiques entre l'entreprise culturelle et l'Etat
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02062 posée par M. Louis Souvet
Mécénat industriel et communication
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05457 posée par M. Louis Souvet
Création d'un système d'adhésion des particuliers au fonctionnement des musées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 03120 posée par M. Louis Souvet
PME et mécénat
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 26304 posée par Mme Esther Sittler
Financement des organismes de spectacles par le mécénat des particuliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26432 posée par M. Philippe Richert
Mécénat des particuliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26578 posée par Mme Fabienne Keller
Développement du mécénat des particuliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01112 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Remise en cause de l'avantage fiscal attaché au mécénat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08364 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Statut fiscal des graffitis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence