Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 07256 posée par M. Claude Huriet

    Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire 1939-1945

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19877 posée par M. Alfred Foy

    Conditions d'octroi de la croix du combattant volontaire 1939-1945

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 34405 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Situation des combattants volontaires de la Résistance

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01716 posée par M. Jean-François Picheral

    Situation des anciens militaires ayant servi au Tchad de 1968 à 1973

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02561 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de la médaille commémorative française

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00049 posée par M. Antoine Lefèvre

    Drap mortuaire tricolore

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10273 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Médaillés militaires et drap tricolore

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible