Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 141 trouvées

Question n° 07256 posée par M. Claude Huriet

Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire 1939-1945

Réponse du ministère : Défense

23/07/1987
Pertinence
Question n° 08992 posée par M. Michel Alloncle

Corée et Indochine : attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du ministère : Défense

17/12/1987
Pertinence
Question n° 19877 posée par M. Alfred Foy

Conditions d'octroi de la croix du combattant volontaire 1939-1945

Réponse du ministère : Défense

16/01/1997
Pertinence
Question n° 07999 posée par M. Bernard Piras

Situation des anciens combattants de la campagne de Tunisie

Réponse du ministère : Défense

07/05/1998
Pertinence
Question n° 23973 posée par M. Michel Doublet

Attribution de la croix du combattant volontaire à l'ensemble des missions extérieures

Réponse du ministère : Défense

30/03/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23219 posée par M. Antoine Lefèvre

Drap mortuaire tricolore

La question est caduque

05/04/2012
Pertinence
Question n° 00049 posée par M. Antoine Lefèvre

Drap mortuaire tricolore

La question est caduque

05/07/2012
Pertinence
Question n° 10273 posée par M. Jean-Michel Baylet

Médaillés militaires et drap tricolore

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/02/2014
Pertinence