Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 62 trouvées

  1. Question n° 03453 posée par M. Emmanuel Hamel

    Evaluation des expériences de prise en charge des urgences par des structures de ville

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0500S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de l'hôpital de Château-Chinon

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0629S posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation du service public de santé en Haute-Saône

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16030 posée par Mme Françoise Férat

    Inquiétudes des médecins généralistes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16430 posée par M. Thierry Repentin

    Situation des médecins de montagne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

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