Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 16779 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Réorganisation de l'enseignement de la première année de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07508 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Pénurie de médecins généralistes dans certaines zones

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07590 posée par M. Thierry Repentin

    Renforcement des moyens alloués à la formation des médecins généralistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06938 posée par M. Thierry Repentin

    Avenir de la médecine vasculaire

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05695 posée par M. Bernard Angels

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0255S posée par M. René-Pierre Signé

    Statut universitaire des enseignants de médecine générale

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04333 posée par M. Georges Mouly

    Situation des médecins généralistes enseignants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne