Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

Question n° 25416 posée par M. Yves Détraigne

Pénuries de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/11/2021
Pertinence
Question n° 24556 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Pénuries de médicaments contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/09/2021
Pertinence
Question n° 23978 posée par M. Michel Canévet

Accès à certains médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/07/2021
Pertinence
Question n° 22928 posée par Mme Véronique Guillotin

Traitement du cancer du sein

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/05/2021
Pertinence
Question n° 20973 posée par Mme Catherine Dumas

Pénurie de médicaments contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/02/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11618 posée par Mme Catherine Troendlé

Pénuries inquiétantes de médicaments en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/07/2019
Pertinence
Question n° 25702 posée par M. Yves Détraigne

Simplification des parcours administratifs afin de faciliter la production du médicament en France

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 0009S posée par M. André Vantomme

Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

La question a été transformée.

18/07/2002
Pertinence
Question n° 1256S posée par M. André Vantomme

Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

La question est caduque

23/01/2002
Pertinence