Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 20676 posée par M. Christian Cambon

    Vente de médicaments contrefaits sur internet

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06570 posée par M. Daniel Laurent

    Vente de médicaments sur internet

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0128C posée par M. Bernard Cazeau

    Le trafic des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0129C posée par M. Robert Hue

    Le trafic des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0130C posée par M. François Zocchetto

    Le trafic de médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13162 posée par M. Christian Cambon

    Risques en cas d'achat de médicaments sur internet

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19235 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Fonctionnement et missions du service des douanes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16785 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre la contrefaçon

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22403 posée par Mme Patricia Schillinger

    Produits pharmaceutiques contrefaits

    La question est caduque

    Pertinence Faible