Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 14475 posée par M. Guy Fischer

Acquisition d'un groupe autrichien par le LFB

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/07/2010
Pertinence
Question n° 0986S posée par M. Guy Fischer

Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14701 posée par M. Bernard Piras

Collecte de plasma sanguin rémunéré

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Pertinence
Question n° 14062 posée par M. Alain Duran

Plasma thérapeutique

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

04/12/2014
Pertinence
Question n° 14169 posée par Mme Élisabeth Doineau

Système français du don du sang

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

18/12/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07352 posée par M. Guy Fischer

Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

La question a été transformée.

05/02/2009
Pertinence
Question n° 10408 posée par M. Guy Fischer

Marché de fourniture de médicaments dérivés du sang entre le service de santé des armées et une société suisse

La question a été retirée

08/10/2009
Pertinence
Question n° 0061S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Traçabilité pour les plasmas entrant dans la composition des médicaments dérivés du sang

La question a été retirée

21/09/2017
Pertinence