Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 10939 posée par M. Alain Fouché

Tests pratiqués sur les animaux par l'industrie cosmétique française

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

12/02/2004
Pertinence
Question n° 16532 posée par M. Philippe Richert

Remplacement des expérimentations animales par des tests in vitro sur cellules humaines

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

17/03/2005
Pertinence
Question n° 16540 posée par M. Philippe Richert

Protection des animaux lors des tests européens des substances chimiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/03/2005
Pertinence
Question n° 18485 posée par M. Philippe Madrelle

Expérimentation animale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/06/2005
Pertinence
Question n° 20440 posée par M. André Vantomme

Limitation des expérimentations animales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/11/2005
Pertinence