Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 04024 posée par M. Philippe Madrelle

    Financement de la recherche n'utilisant pas la vivisection animale

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07753 posée par M. Marc Boeuf

    Expérimentations faites sur les animaux en laboratoire

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09300 posée par M. François Mathieu

    Centre européen de coordination des recherches biosubstitutives

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23383 posée par M. Edouard Le Jeune

    Directive européenne interdisant l'utilisation de l'animal en cosmétologie

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00332 posée par M. Alfred Foy

    Création d'une Commission nationale des méthodes substitutives

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14668 posée par M. Philippe Richert

    Protection des animaux lors des tests européens des substances chimiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible