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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
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Question n° 01084 posée par M. Léon Fatous
Fiscalité applicable aux foyers de jeunes travailleurs
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 08423 posée par M. Alain Joyandet
Exonération fiscale des foyers de jeunes travailleurs
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 13916 posée par M. Emmanuel Hamel
Amélioration de la qualification professionnelle
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 25857 posée par M. Alain Journet
Situation des forêts des régions méditerranéennes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 25431 posée par Mme Odette Herviaux
Situation financière des IUT
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09232 posée par M. Robert Pagès
Financement des hôpitaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 35438 posée par M. Serge Mathieu
Création d'une section d'EPS dans une école normale supérieure
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13686 posée par M. Pierre Mauroy
Difficultés du métier d'ambulancier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13518 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des personnes accueillies en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1446S posée par M. Michel Amiel
Avenir des services de finances publiques dans les Bouches-du-Rhône
La question a été retirée
Pertinence