Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 09066 posée par Mme Annie David

    Accompagnement du handicap psychique

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02314 posée par M. Bernard Piras

    Situation des parents d'enfant schizophrène

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00731 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Prise en charge médicale des traumatisés crâniens

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14131 posée par M. Jean Louis Masson

    Moyens des structures d'accueil pour handicapés mentaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14149 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02568 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Hébergement des personnes handicapées en maison d'accueil spécialisée (MAS)

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 30151 posée par M. Francis Giraud

    Projet de suppression de l'agrément du centre Bellevue, à Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27002 posée par M. Louis Souvet

    Accueil et insertion des handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible