Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 19619 posée par M. Michel Doublet

    Financement de la création d'une maison d'accueil spécialisée à Saint-Just-Luzac (Charente-Maritime)

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08919 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Augmentation des créations de centres d'aide par le travail (CAT)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07276 posée par M. Philippe Madrelle

    Accueil des handicapés mentaux dans les établissements spécialisés

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19436 posée par M. Marcel Lesbros

    Prise en charge des jeunes handicapés au-delà de vingt ans dans les établissements spécialisés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17584 posée par M. Charles Ginésy

    Financement des établissements d'hébergement pour adultes lourdement handicapés

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible