Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 09800 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Ouverture de prisons nouvelles

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23218 posée par M. Paul Girod

    Politique pénitentiaire

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0050S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des résidents de la cité des Courtillières à Pantin

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08300 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement urbain : multiplication des espaces sportifs

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10161 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la fête de la musique

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22288 posée par M. Antoine Karam

    Situation du système pénitentiaire en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Faible