Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
-
Question n° 10926 posée par Mme Michelle Gréaume
Inquiétude du monde de la danse hip-hop quant à la mise en place d'un diplôme d'État obligatoire pour enseigner
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 0695S posée par Mme Véronique Del Fabro
Parkings payants des centres hospitaliers universitaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 02752 posée par M. Thomas Dossus
Manque de transparence du projet de contournement de Maubeuge
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 10729 posée par M. Jean Sol
Situation du centre pénitentiaire de Perpignan
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 09454 posée par Mme Catherine Dumas
Programme de déploiement des portiques à ondes millimétriques en France
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 22288 posée par M. Antoine Karam
Situation du système pénitentiaire en Guyane
La question est caduque
Pertinence