Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

Question n° 16814 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Plan national maladies rares II

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 16411 posée par Mme Christiane Demontès

Maladies rares

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16106 posée par M. Serge Lagauche

Lutte contre la drépanocytose

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

25/11/2010
Pertinence
Question n° 16090 posée par Mme Françoise Laborde

Retard du plan national maladies rares II

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

18/11/2010
Pertinence
Question n° 15784 posée par M. Alain Houpert

Plan national maladies rares II

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence