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116 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 114 trouvées
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Question n° 09350 posée par Mme Catherine Dumas
Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 08573 posée par Mme Catherine Dumas
Coût de l'abandon du projet de Cité du théâtre dans le 17e arrondissement de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 25509 posée par M. Didier Marie
Créations gratuites et appels d'offres publics non indemnisés
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 25371 posée par M. Yves Détraigne
Concours de maîtrise d'oeuvre et anonymat
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 12277 posée par Mme Catherine Dumas
Situation préoccupante du palais de la Porte Dorée
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15256 posée par M. Pierre Jarlier
Projet d'ordonnance relative aux marchés publics et avenir du concours d'architecture
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 29224 posée par M. Roland Huguet
Passage à l'euro des marchés des collectivités locales et des établissements publics de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence