Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00348 posée par M. Pierre Brantus

    Chaptalisation excessive de certains vins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02584 posée par M. Pierre Brantus

    Chaptalisation excessive de certains vins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12365 posée par M. Yann Gaillard

    Conséquences des désordres monétaires sur les entreprises

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13722 posée par M. Gérard Miquel

    Prix des melons

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26375 posée par M. Bernard Bonne

    Prise en charge de dispositifs médicaux pour personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26925 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27013 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Projet de réforme relatif aux modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27396 posée par Mme Annick Jacquemet

    Réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02598 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Projet de réforme relatif aux modalités de prise en charge des véhicules pour personnes en situation de handicap

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible