Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 1266S posée par M. Jean-Claude Tissot
Relocalisation de l'industrie textile
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
-
Question n° 1185S posée par M. Patrice Joly
Surcoûts liés à la crise sanitaire du Covid-19 pris en charge par les collectivités locales
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement
Pertinence