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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 11897 posée par M. Paul Caron
Développement de l'énergie nucléaire le long des côtes françaises
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 11951 posée par M. Edouard Le Jeune
Crise du Golfe et réactualisation du programme nucléaire
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 21320 posée par M. Michel Doublet
Insuffisance de dotation budgétaire allouée à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 26426 posée par M. Bernard Seillier
TVA applicable à la restauration
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0007A posée par M. Daniel Reiner
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 13505 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de la baisse des concours financiers de l'État aux collectivités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21677 posée par M. Robert Navarro
Impact des baisses des dotations de l'État aux collectivités sur les rentrées fiscales et l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14972 posée par Mme Patricia Schillinger
Soutien au secteur de la dépendance suite à la crise du Covid-19
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15565 posée par M. Olivier Jacquin
Centre hospitalier de Nancy
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15950 posée par M. Jean-François Longeot
Avenir des infirmières et infirmiers libéraux
La question est caduque
Pertinence