Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 10347 posée par Mme Martine Berthet
Mise en oeuvre de l'article 95 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 00375 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Modifications règlementaires relatives à la gestion des boues d'épuration urbaines
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 00527 posée par M. Éric Kerrouche
Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 01020 posée par Mme Céline Brulin
Gestion des boues des stations d'épuration
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 01260 posée par M. Joël Guerriau
Stigmatisation au niveau de la filière des tri-compostage des déchets
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 21297 posée par Mme Patricia Schillinger
Réglementation relative à l'épandage de matières résiduaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21899 posée par M. Éric Kerrouche
Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00750 posée par M. Jean-Claude Anglars
Redéfinition du cadre réglementaire et devenir de l'épandage des boues de stations d'épuration
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 10110 posée par M. Jean-François Longeot
Avenir de la filière de la valorisation organique
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence