Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 01392 posée par M. Serge Larcher

    Conséquence pour les outre-mer des modalités de diffusion de la publicité commerciale par les chaînes de télévisions publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11639 posée par Mme Karine Claireaux

    Accès à l'information des ultramarins vivant dans l'hexagone

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12627 posée par Mme Karine Claireaux

    Accès à l'information des ultramarins vivant dans l'hexagone

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02239 posée par M. Dominique Théophile

    Suppression de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0157G posée par M. Stéphane Artano

    France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13530 posée par M. Antoine Karam

    Crédits alloués au réseau Outre-mer 1re

    La question est caduque

    Pertinence Faible