Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 04333 posée par M. Michel Doublet

    Renforcement de la loi internationale contre la pollution en mer et du contrôle des transports maritimes

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04771 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Sécurité maritime

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04956 posée par M. Edouard Le Jeune

    Lutte contre la pollution de la mer

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06064 posée par M. Philippe Marini

    Renforcement sur contrôle des transports maritimes

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10648 posée par M. Robert Pagès

    Lutte contre la pollution en mer

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13957 posée par M. Alfred Foy

    Pollution des mers

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23548 posée par M. Roland Courteau

    Mer, parent pauvre du droit de l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Faible