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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 02478 posée par M. Francis Palmero
Pollution de la mer du Nord
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 08812 posée par M. Michel Chauty
Création d'un service autonome de mutuelle maritime
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 04333 posée par M. Michel Doublet
Renforcement de la loi internationale contre la pollution en mer et du contrôle des transports maritimes
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04771 posée par M. Jacques Rocca Serra
Sécurité maritime
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13957 posée par M. Alfred Foy
Pollution des mers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23548 posée par M. Roland Courteau
Mer, parent pauvre du droit de l'environnement
La question est caduque
Pertinence