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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0362S posée par M. Michel Canévet
Pêche au bar et 48ème parallèle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 03242 posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de la pêche du bar
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 02334 posée par M. Joël Labbé
Définition des « prises accessoires » dans le plan pluriannuel pour les stocks démersaux de la mer du Nord
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 14084 posée par M. Daniel Laurent
Préoccupations des marins pêcheurs de la façade atlantique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04656 posée par M. François Marc
Pêche durable en Europe
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence