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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 0362S posée par M. Michel Canévet

   Pêche au bar et 48ème parallèle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   31/05/2018

   Pertinence

2. Question n° 03242 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Avenir de la pêche du bar

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   15/02/2018

   Pertinence

3. Question n° 02334 posée par M. Joël Labbé

   Définition des « prises accessoires » dans le plan pluriannuel pour les stocks démersaux de la mer du Nord

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   07/12/2017

   Pertinence

4. Question n° 14084 posée par M. Daniel Laurent

   Préoccupations des marins pêcheurs de la façade atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/12/2014

   Pertinence

5. Question n° 04656 posée par M. François Marc

   Pêche durable en Europe

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/02/2013

   Pertinence

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