Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 10112 posée par Mme Frédérique Gerbaud

    Concurrence déloyale des miels de provenance étrangère à l'encontre des apiculteurs français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05806 posée par M. Max Brisson

    Lutte contre la fraude sur le marché de l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05851 posée par M. Max Brisson

    Nécessaire évolution de la réglementation européenne sur le miel

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02028 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Faille dans le décret relatif au miel

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11866 posée par M. André Vallini

    Transparence sur l'origine du miel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27744 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Faille dans le décret relatif au miel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10983 posée par M. Yves Détraigne

    Origine du miel

    La question est caduque

    Pertinence Faible