Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 02843 posée par M. Paul Girod

    Création d'un contingent spécial de la Légion d'honneur au profit des survivants de la Grande guerre

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08951 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français établis hors de France : nomination et promotion dans l'ordre de la Légion d'honneur au titre des anciens combattants 1914-1918

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01785 posée par M. Michel Alloncle

    Remise de la croix de chevalier de la Légion d'honneur à tous les anciens combattants de la Première Guerre mondiale

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02068 posée par M. François Lesein

    Commémoration de l'armistice de 1918 : remise de décorations

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02761 posée par M. François Delga

    Attribution de la Légion d'honneur ou de la médaille militaire aux anciens combattants de 14-18

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

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