Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 96 trouvées

  1. Question n° 00577 posée par M. Edouard Le Jeune

    Vaccin contre la rougeole, les oreillons et la rubéole

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14569 posée par M. Emmanuel Hamel

    Moyens pour lutter contre les épidémies au Nigéria et au Zaïre

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 30973 posée par M. Fernand Demilly

    Contamination des vaccins par le prion

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1046S posée par M. Martial Taugourdeau

    Vaccination contre la variole

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 32344 posée par M. René Trégouët

    Fièvre aphteuse et vaccination du cheptel

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05536 posée par M. Paul Girod

    Prévention des risques d'attaque biologique ou chimique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19891 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Modalités de commande de vaccin contre le Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27569 posée par M. Éric Bocquet

    Covid-19 et scandale du gaspillage des vaccins périmés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03904 posée par M. Fabien Gay

    Destruction de doses de vaccins contre la covid-19

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne