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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 0856G posée par M. Aymeric Durox
Entrisme islamiste à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08922 posée par M. Éric Gold
Améliorer les conditions d'encadrement de l'instruction en famille par les maires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04212 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Documents de voyage et de résidence des enseignants détachés dans les établissements français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 03777 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03226 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Dangerosité du transport d'élèves debout dans les transports en commun
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 18206 posée par Mme Nadia Sollogoub
Institut européen des sciences humaines de Saint-Léger de Fougeret
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08134 posée par Mme Françoise Laborde
Diplôme universitaire « religions, laïcité et inclusion sociale »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11256 posée par M. Michel Boutant
Recrutement des intervenants chargés d'assurer l'animation des temps périscolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21721 posée par Mme Michèle André
Rayonnement de la France et conséquences de la circulaire du 31 mai 2011 sur le séjour des étudiants étrangers diplômés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05436 posée par M. Michel Moreigne
Mise en place de dispositifs anti-défenestration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence